Études

ADES, Julie, et autres, Institut du Québec, novembre ; Synthése de la Conférence « The Impact of Globalisation on Taxation » - Pour le compte de la Commission d'examen sur la fiscalité québécoise (343 ko) ALEPIN, Brigitte, Agora Fiscalité, novembre .

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GUIDE

12 TAQ Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) 3 LARESPONSABILITÉ DUSUIVIDESDÉCISIONS LA RESPONSABILITÉ DU SUIVI NE RELÈVE PAS DE LA CETM 44 Iln’appartientpasàlaCETMdes’assurerquel’accuséouuneautredesparties seconformeàladécisionqu’ellearendue,carelleseraitalorsjugeetpartie LA RESPONSABILITÉ DU.

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La commission fédérale d’examen du projet Prosperity (la commission) a été nommée le 19 janvier par le ministre de l'Environnement, l'honorable Jim Prentice, et a été chargée de réaliser l'examen du projet de Taseko Ce rapport présente les conclusions et les recommandations générales de la commission et tient compte des.

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Communiqué de presse de la Commission nationale indépendante d’examen unique de certification en santé sur le rejet de 460 dossiers Le Niger comme les autres pays au plan mondial fait face à un grand déficit en ressources humaines dans le secteur de la santé tant sur le plan quantitatif que qualitatif Cette situation constitue un frein pour le progrés vers l’atteinte des Objectifs.

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La commission peut, sur certains amendements déposés par des sénateurs, réserver sa proposition en demandant d’entendre préalablement l’avis du gouvernement L'avis de la commission sera, ensuite, exposé par le rapporteur en séance au cours de l'examen des articles avant le vote sur chaque amendement 2 - Réexamen du texte en commission.

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La santé mentale et la justice pénale

la commission d’examen constituée en vertu du Code criminel du Canada, de la Direction des poursuites publiques, du Cabinet du procureur général du Nouveau-Brunswick, de la Commission des services d’aide juridique du Nouveau-Brunswick et des centres de santé mentale communautaires de la province Produit en collaboration par le :.

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La Commission d’examen en matiére de santé mentale a pour but d’examiner les dossiers de personnes atteintes de troubles mentaux ou qui semblent avoir besoin de suivre un traitement dans un établissement psychiatrique Quel est son rôle? Un malade en traitement obligatoire, ou tout mandataire du malade, peut présenter, à l’aide de la formule réglementaire, une demande au.

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Commission d’examen du notariat (Loi sur le notariat, du 26 août , RSN ) (ACE du 3 juillet et du 19 décembre ) Me SÜSSTRUNK Fabien, président, Colombier Me FRUNZ Patrick, La Chaux-de-Fonds Me SAUTAUX Jérôme, La Chaux-de-Fonds Me CHOFFAT Stefan, La Chaux-de-Fonds HARI Olivier, Neuchâtel Membres suppléants.

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Le 29 octobre , la Commission d’examen du droit d’auteur a publié son rapport final intitulé « Moderniser le droit d’auteur » Le ministre de l’Emploi, de l’Entreprise et de l’Innovation a mis en place cette commission constituée de trois membres le 9 mai afin d’examiner la législation irlandaise relative au droit d.